Marque renouvelée - Marque en vigueur

CÔTÉ FRAIS
PROSOL GESTION, Société par actions simplifiée unipersonnelle
PROVIDIS LOGISTIQUE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3437902
Date de dépôt :
29/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
29/06/2026
CÔTÉ FRAIS de PROSOL GESTION

Présentation de la marque CÔTÉ FRAIS

Déposée le 29 juin 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROSOL GESTION et la Société par Action Simplifiée (SAS) PROVIDIS LOGISTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CÔTÉ FRAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-31 du 4 août 2006.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) PROSOL GESTION domicilié(e) Zac du Chapotin, 205 rue des Frères Lumière - 69970 - CHAPONNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et la Société par Action Simplifiée (SAS) PROVIDIS LOGISTIQUE domicilié(e) 11 rue Marcel Mérieux - 69960 - CORBAS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CÔTÉ FRAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3437902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CÔTÉ FRAIS arrivera à expiration en date du 29 juin 2026.

PROSOL GESTION a également déposé les autres marques suivantes : IDEHALLE , LE MARCHE SAVOYARD , ESPACE FRAIS , LE MARCHE DU FRAIS , Les prêt'atou , CLOS DES VACHES , QUATRE-PIS , SAUT-DU-PRE , BERGERS D'ICI , VAL DE PRAZ


PROSOL GESTION, Société par actions simplifiée unipersonnelle - Zac du Chapotin, 205 rue des Frères Lumière - 69970 - CHAPONNAY - France - SIREN 3

PROVIDIS LOGISTIQUE, Société par Actions Simplifiée - 11 rue Marcel Mérieux - 69960 - CORBAS - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-48

Publication - Publication le 4 août 2006 au BOPI 2006-31

Inscription le 24 mars 2016 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°665629 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-24

Inscription le 24 mars 2016 - Changement de forme juridique;Changement d'adresse n°665610 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-24

Inscription le 24 mars 2016 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°665611 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-24

Renouvellement sans limitation le 3 février 2016 n°2609096 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-02-03

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteur ; bar.